SCoT de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 5000Last update: 16 years ago

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.

Data origin:

Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2007, par ARVAL.

Purpose: not specified