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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015 (caduque le 27/03/2017)

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: cadastre, planningScale: 1 / 2000Last update: 5 years ago
Land use

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015. (caduque le 27/03/2017)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Data origin:

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown
State: obsolete

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