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6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100

Habillages textuels du PLU (doc. du 16.01.2009) de la commune de Saint-Georges-sur-la-Prée

Type: datasetLicense: not specifiedCategory: structureScale: 1 / 2000Last update: 5 years ago
Land use

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Data origin:

SOURCES DES DONNÉES

Les champs marqués « [SITADEL] » dans la liste des attributs sont issus de l’application SITADEL et n’ont fait l’objet d’aucun retraitement.

Les champs marqués « [UDEA75] » ont été ajoutés par l’UDEA 75, le cas échéant à partir de sources externes, mentionnées dans la description de l’attribut.

EXHAUSTIVITÉ

La table reprend exhaustivement les enregistrements répondant aux conditions suivantes : – existence dans le fichier SITADEL à la date d’extraction, c’est-à-dire pour lesquels une décision a été rendue avant la date de référence, soit le premier jour du mois précédant la date d’extraction ; -- décision est postérieure au 1er janvier 2005 ; – création de logements répertoriée dans SITADEL. Il n’est pas à exclure que, pour certains dossiers portant création de logements, le champ correspondant n’ait pas été renseigné, ce qui conduirait à leur omission dans la présente table.

La géolocalisation n’est pas parfaitement exhaustive (cf. partie…

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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

Resources

Vue XML des métadonnées

Données SITADEL en opendata sur data.gouv.fr

Méthode de constitution du fichier SITADEL sur le site du SDES

WFS Service

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F6792a1cf-6324-4889-b298-2a19b67a4418.internet.map

N_HABILLAGE_TXT_18210_018
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