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Commune de Valence d'Albigeois
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7 Place du Coq Valence d'Albigeois - 81340
Plan local d'urbanisme de la commune de Valence d'Albigeois
Plan local d'urbanisme (PLU) non numérisé de la commune de Valence d'Albigeois. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Ce PLU estnon conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000.
Data origin:
Document consultable en Mairie
Purpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: July 25, 2011
Update frequency: unknown
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