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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loudenvielle du 09/04/2004, mis à jour le 29/08/2019

Type: datasetLicense: Licence Ouverte 2.0Category: cadastre, planningLast update: 3 years ago
Land use

Numérisation vectorielle du PLU de Loudenvielle (65282), actualisée enjanvier 2020. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Data origin:

Saisie interne à la DDT65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • zonage : Interprétation du découpage entre les planches 4.2 et 4.3 : le découpage des planches correspond également aux limites de zone.

  • Espaces Boisés Classés - EBC : les EBC ont été numérisés à…

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Purpose: not specified

Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown

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