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Métropole de Lyon (Délégation Ressources (DR) / Direction des Ressources Humaines (DRH))
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Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Métropole de Lyon
En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et très faibles émissions dans ces renouvellements, sont définies et mises à disposition conformément aux règles définies dans le référentiel annexé à l'arrêté du 29 décembre 2020.
Data origin:
not specifiedPurpose: not specified
Data life cycle, according to producer:
Creation date: unknown
Update frequency: unknown