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Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Administrative units
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Equipements collectifs publics et privés [Territoires – CD14] – Département du Calvados – 2021

Utility and governmental services
Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Réseau des routes à grande circulation

Transport networks
Le lot est composé de l'arrêté national, la couche des communes concernées et la couche SIG des routes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure

couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur situation de conformité 2019.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Masses d'eau côtières - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau de transition - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Etablissement Public de Coopération Intercommunale en 2020 dans le département de l'Orne

Administrative units
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de courgeon) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Arbres Remarquables - Métropole Rouen Normandie - 2019

Habitats and biotopes
Inventaires des arbres remarquables dans les forêts domaniales de la Métropole Rouen Normandie
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Centres de formation des apprentis - Normandie

Les centres de formation des apprentis (CFA) en Normandie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Seine-Maritime (Est) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau cours d'eau - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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Géo-IDE
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Région Normandie
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× 123
DREAL Normandie
× 103
Département du Calvados
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BRGM
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Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 47
GIP ATGeRi
× 47
DDT Dordogne
× 43
ATD24
× 42
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 42
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 42
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 42
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 42
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 42
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 42
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
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