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GéoNormandie
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Licence Ouverte 2.0
79 datasets found.

Plan de prévention du risque inondation de Brionne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Limite administrative de la région Grand Est

Administrative units
Limite administrative de la région Grand Est
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme de SENS-DE-BRETAGNE

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

[DDTM-06] DTA des Alpes-Maritimes - carte II : le littoral (ecw)

Land cover
Carte hors texte n°2 de la DTA des Alpes-Maritimes : le littoral. Donnée Raster
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 17 years ago

Zones de compétence en AEP en 2007 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Zones de compétence en AEP en 2014 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de compétence en AEP en 2008 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Zones de compétence en AEP en 2012 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le département des Landes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 days ago

Les périmètres des plans de prévention des risques technologique (PPRT) en Normandie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques ont été institués par la loi (Risques) du 30 juillet 2003. Les données représentent les périmètres des plans de prévention des risques technologiques sur le territoire de la Normandie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Isopiezes (14-50-61) - Normandie

Hydrography
Isopièze. Lieu de points d'égal potentiel, ou charge hydraulique, dans un milieu aquifère à écoulement bidimensionnel ou tridimensionnel. On parle aussi de ligne équipotentielle, de courbe équipotentielle, de ligne d'égale charge, d'équipièze, de courbe de niveau piézométrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique Terre de type 1 - ZNIEFF - Normandie

Species distribution
Emprise des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type I.Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique Terre de type 2 - ZNIEFF - Normandie

Habitats and biotopes
Emprises des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type II.Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Croisement entre les cours d'eau 2010 et les communes 2008 - France entière

Hydrography
Ce produit permet de déterminer la liste des communes traversées par un cours d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Entités hydrographiques de surface - Mayotte 2013 - BD Carthage

Hydrography
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Croisement entre les cours d'eau 2010 et les bassins DCE 2011 - France entière

Hydrography
Ce produit permet de déterminer l'appartenance d'un cours d'eau à un bassin DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Croisement entre les cours d'eau 2010 et les zones hydrographiques 2010 - France entière

Hydrography
Ce produit permet de déterminer la liste des zones hydrographiques traversées par un cours d’eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

[DDMT 76] PPRT (Périmètre de protection des risques technologiques) du département de la Seine-Maritime

Human health and safety
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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type

Dataset
× 77
Non-geographic dataset
× 2

representation type

none
× 36
vector
× 34
other
× 8
grid
× 1

catalog

Géo-IDE
× 39
D@tARA
× 21
DREAL Normandie
× 21
Data Eaufrance
× 13
GéoGuyane
× 13
IDéO BFC
× 13
Sandre Eaufrance
× 13
PIGMA
× 2
GéoBretagne
× 1
Ifremer Sextant
× 1

organization

DREAL Normandie
× 21
DDT Orne
× 17
SANDRE
× 13
DDTM Eure
× 9
Atelier de Suivi des Territoires
× 8
DDTM Seine-Maritime
× 6
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 3
Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné
× 3
DRAAF Normandie
× 3
ADACL
× 2
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 2
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 2
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 2
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 2
DDT 40
× 2
DDTM Alpes-Maritimes
× 2
DDTM Landes
× 2
DEAL Mayotte
× 2
GIP ATGeRi
× 2
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 1
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