🇬🇧
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catalog
GéoNormandie
license
Licence Ouverte 2.0
organization
DDT 40
organization
Mairie de Duhort-Bachen
One dataset found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Duhort-Bachen
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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