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GéoNormandie
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36 datasets found.

Plan de prévention du risque inondation de Brionne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Brionne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Pont-Audemer
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de compétence en AEP en 2007 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 14 years ago

Zones de compétence en AEP en 2014 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de compétence en AEP en 2008 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Zones de compétence en AEP en 2012 dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Avis de l'Autorité Environnementale - plans et programmes - Normandie

Avis de l'Autorité Environnementale On entend par "plans et programmes" les plans, schémas, programmes et autres documents de planification élaborés ou adoptés par l’État, les collectivités territoriales ou leurs groupements et les établissements publics en dépendant, ainsi que leur modification.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Isopiezes (14-50-61) - Normandie

Hydrography
Isopièze. Lieu de points d'égal potentiel, ou charge hydraulique, dans un milieu aquifère à écoulement bidimensionnel ou tridimensionnel. On parle aussi de ligne équipotentielle, de courbe équipotentielle, de ligne d'égale charge, d'équipièze, de courbe de niveau piézométrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique Terre de type 1 - ZNIEFF - Normandie

Species distribution
Emprise des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type I.Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Floristique et Faunistique Terre de type 2 - ZNIEFF - Normandie

Habitats and biotopes
Emprises des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique de type II.Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

[DDTM 76] Périmètre du PPRN de la Valmont et de la Ganzeville

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cavités (14-50-61) - Normandie

Natural risk zones
Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines en Basse-Normandie. L’implantation de l’information montre des indices de cavités ponctuels. Elle distingue les différents types de cavités connus sur le territoire le l'ex Basse-Normandie. Voir notice technique : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVIT/Notice_CAVIT.pdf
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Communes couvertes par un PPR naturels et assimilés - Normandie

Statistical units
Communes couvertes un par PPR naturels et assimilés "modélisée" à partir des données GASPAR. L'application Gaspar (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) est l'épine dorsale de son système d'information sur les risques naturels. La base Gaspar, mise à jour directement par les services instructeurs…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Données complémentaires aux Arrêtés de Protection de Biotope - APB - Normandie

Species distribution
Données complémentaires aux Arrêtés de Protection de Biotope de Normandie (Zones tampons, Zones à fort enjeux, ...)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones Humides - Normandie

Hydrography
Zones humides de Normandie Lien "Notice d'utilisation des Zones humides" : http://www.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZH/Notice_ZH.pdf
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Cote d'inondabilité de l'Atlas des Zones Inondables (14-50-61) - Normandie

Natural risk zones
L'AZI est produit majoritairement en suivant une approche hydrogéomorphologique qui ne permet pas de fournir des cotes. Cependant, dans le cas où des informations topographiques sont connues de nos services, elles permettent de rattacher la bordure de l'inondation de référence à une altitude.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Paramètres - PAR

Référentiel des paramètres du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDMT 76] PPRT (Périmètre de protection des risques technologiques) du département de la Seine-Maritime

Human health and safety
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

[DDTM 76] Zone d'aléa du PPRN de la Vallée du Dun

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones de compétence en Assainissement en 2012 dans le Département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre établissement publique ou à un autre organisme- conserver cette compétence. Il se forme ainsi des "zones de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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type

Dataset
× 34
Non-geographic dataset
× 2

catalog

DREAL Normandie
× 17
Géo-IDE
× 14
D@tARA
× 5
Data Eaufrance
× 2
GéoGuyane
× 2
IDéO BFC
× 2
PIGMA
× 2
Sandre Eaufrance
× 2

organization

DREAL Normandie
× 17
DDT Orne
× 9
DDTM Seine-Maritime
× 4
ADACL
× 2
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 2
Atelier de Suivi des Territoires
× 2
DDT 40
× 2
DDTM Eure
× 2
GIP ATGeRi
× 2
SANDRE
× 2
Mairie de Classun
× 1
Mairie de Duhort-Bachen
× 1
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