Limite administrative de la région Grand Est

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENS-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…

Les plans de prévention des risques ont été institués par la loi (Risques) du 30 juillet 2003. Les données représentent les périmètres des plans de prévention des risques technologiques sur le territoire de la Normandie.

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MEZIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

Caractéristiques du PPRI de l'Avre aval

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-VY-SUR-COUESNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Donnée constituée à partir des fichiers fonciers : tampons géographiques construits autours d'objets ponctuels représentant des parcelles à vocation résidentielle. Les fichiers fonciers de base proviennent du millésime 2011. A chaque tache est associée une période : 1962 (année de base) ou période à laquelle la tache urbaine est apparue : 62 à 68, 68 à 75, 75 à 82, 82 à 90, 90 à 99, 99 à 2010. Les documents accessibles sur le Web et en…

Lieu géographique où il est prévu d'effectuer des observations et/ou des mesures. Il est localisé de façon unique par son emprise cartographique sous forme de polygone ou de ligne ou de point. Les informations descriptives du lieu de surveillance relèvent de la responsabilité de l'Ifremer.

Ouvrages sur les réseaux d'assainissement, aussi appelés "points singuliers", pouvant modifier le débit ou la qualité des eaux transportées.Il s'agit : - des déversoirs d'orage, des stations de refoulement ou de relèvement, des bassins d'orage... qui sont des équipements modifiant le débit arrivant sur la station de traitement et pouvant générer des déversements directs au milieu naturel ;- des points d'introduction…

Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de Risle-Aval.

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…

Tous les centres de ressources et d'animation numérique en Normandie (CRANT).

Cette carte est extraite de la thèse de Christian Retière, intitulée "Contribution à la connaissance des peuplements benthiques du golfe normanno-breton" publiée en 1979. Elle a fait l'objet en 2003 d'une numérisation dans le cadre du Réseau de surveillance de la flore et de la faune benthique marine REBENT.

Cette série de données est une représentation sous forme de points des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis de l'autorité environnementale et ceux en construction, construits ou opérationnels