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license
Licence Ouverte 2.0
organization
KaruGéo
published on data.gouv.fr
no
17 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Prescriptions (EBC)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.
Plan Local d'Urbanisme de POINTE-A-PITRE - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la ville de Pointe-à-Pitre.
Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Prescriptions (ER)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.
Plan Local d'Urbanisme de DESHAIES - Prescriptions (EBC)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.
Plan Local d'Urbanisme de BAIE-MAHAULT - Zonage
Document d'urbanisme PLU numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baie-mahault. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de POINTE-A-PITRE - Prescriptions (MH)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe des prescriptions liées aux monuments historiques (MH).
Plan Local d'Urbanisme de BAIE-MAHAULT - Prescriptions (ER)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baie-Mahault.
Plan Local d'Urbanisme de GOYAVE - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goyave.
Plan Local d'Urbanisme de POINTE-A-PITRE - Prescriptions (ER et EBC)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe sur les prescriptions liées aux Monuments historiques sur la ville de Pointe-à-Pitre.
Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la ville de Basse-Terre.
Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.
Plan Local d'Urbanisme des ABYMES - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune des Abymes.
Plan Local d'Urbanisme de GOYAVE - Prescriptions (ER et EBC)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goyave.
Plan Local d'Urbanisme de DESHAIES - Prescriptions (ER)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.
Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Zonage
Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU),numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de DESHAIES - Zonage
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.
Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Prescriptions (ER et EBC)
Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la ville de Basse-Terre.
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organization
Ville de Trois-Rivières
× 3
Ville de Baie-Mahault
× 2
Ville de Basse-Terre
× 2
-- Nom du point de contact des métadonnées --
× 1
DEAL Guadeloupe
× 1
Mairie de Morne-à-L'Eau
× 1
