Représentation cartographique schématique du zonage archéologique du domaine public maritime pour le département de la Manche (50)- Source : zonage fournit par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)d'après le "Décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive"…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST VAAST LA HOUGUE numérisé : tables géographiques et pièces écrites

Représentation cartographique des limites intercommunales en mer déterminant les zones de compétences des communes littorales sur le Domaine public Maritime - Département de la Manche (50)

Plan détaillé des ports du département de la Manche hors texte et toponymie s'y rapportant.(couche "PORTS_50_detail")

Données géographiques des PLU, POS : zonage

Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement. Elle comporte donc des points.Elle décrit les éoliennes des permis de construire faisant l'objet d'une instruction par les DDE(A).Un parc nécessite un permis de construire et fait donc l'objet d'une procédure administrative, instruite par les DDE(A).Cette couche ne décrit que les éoliennes ainsi instruites par les DDE(A).Un lien est établit avec la couche #749 des ZDE…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST VAAST LA HOUGUE numérisé : tables géographiques et pièces écrites

Communes disposant d'un document d'urbanisme numérisé

Plan de zonage numérisé du PLan Local d'Urbanisme (PLU) de ST GERMAIN SUR AY

Contient les points représentant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST GERMAIN SUR AY numérisé : prescriptions linéaires

Texte et toponymie se rapportant aux plans détaillés des ports du département de la Manche.(couche "PORTS_50_texte")

Mesures compensatoires portant sur un linéaire et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 5 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels. Ce peut être en particulier des réserves ou boisement linéaires de type haies ou ligne d'arbres; ou des travaux linéaires.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans…

Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA

Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci.Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également :- les…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST GERMAIN SUR AY numérisé - habillage surfacique

L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un mât sur lequel est fixée une hélice que fait tourner le vent. On distingue l'éolien terrestre de l'éolien en mer - ou éolien offshore (bénéficiant de vents plus fréquents, plus forts et plus réguliers qu'à terre).En fonction…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST VAAST LA HOUGUE numérisé : tables géographiques et pièces écrites

Plan Local d'Urbanisme de TREAUVILLE numérisé : tables géographiques et pièces écrites