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organization
Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
distribution format
WFS Service
published on data.gouv.fr
no
5 datasets found.
Zones d'emprise de mesures définies autour des foyers de sharka (Plum Pox virus) - Auvergne-Rhône-Alpes
L'agent causal de la maladie de la sharka des végétaux du genre Prunus est le Plum Pox virus.
Route autorisée pour le transport de bois rond - Isère
Itinéraire sur lequel la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de troncs d'arbres ou de branches obtenues par tronçonnage) est autorisée, en dérogation aux disposition du code de la route, par un arrêté préfectoral. Le décret 2003-416 du 30 avril 2003 (en application de l'article 17 de la loi d'orientation forestière du 9 juillet 2001) permet aux préfets de département de fixer par arrêté des…
Zone particulière d'une indication géographique protégée - Auvergne-Rhône-Alpes
Selon le règlement européen N° 510/2006 du 6 mars 2006 le cahier des charges des appellations doit décrire la délimitation de l'aire géographique. La Directive 1/2000 de l'INAO permet de définir plusieurs zones au sein de cette aire. Elle définit une « zone » pour localiser, à l'intérieur d'une aire géographique, un espace affecté à une des phases de la production. Ceci permet de tenir compte des potentialités de milieux très…
Zones de revitalisation rurale - Auvergne-Rhône-Alpes
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Petites régions agricoles d'aléa érosif fort - Rhône-Alpes
Petites régions agricoles d'aléa érosif annuel fort à très fort
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