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Driee Ile-de-France
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Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones vulnérables - Métropole

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zones vulnérables - Historique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
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