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SIGLOIRE
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DDTM Vendée
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69 datasets found.

Massif Vosgien en Alsace

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du Bassin du Lay - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

Agricultural and aquaculture facilities
Linéaires des établissements de cultures marines
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du Pays de Monts - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Utility and governmental services
n_orig_risq_pprn_20120009_l_085
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Limite de salure des eaux (LSE)

Agricultural and aquaculture facilities
le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fleuves, rivières et canaux est déterminé par des décrets du 4 juillet 1853 (pour la mer du Nord, Manche, Atlantique)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du Pays de Monts - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays de Monts.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau. La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone submersion marine en vendée

Natural risk zones
Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002. Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Profils du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cotes de référence correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de crue de type centennale. Ces cotes sont en cote IGN 69. Entre deux cotes de référence, la cote applicable sera calculée par interpolation entre les deux cotes connues.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRi du Lay Aval - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPRi. Pour le PPRi,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Les stations d'épuration en Vendée

Utility and governmental services
Localisation des stations d'épuration de Vendée
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Limites transversales de la mer en Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (en son amont).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone de répartition des eaux Vendée

Natural risk zones
Zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques, soit en systèmes aquifères. Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes. Voir compléments, dont décret n° 2003-869 du 11 septembre 2003 et autres textes de référence, sur l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL du TALMONDAIS - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de Pays de Monts - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
n_enjeu_pprn_20120009_s_085
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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