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DSF44
19 datasets found.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision de section - 044
Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de…
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 044
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Zone de communication - 044
Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan) représenté par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments de cet axe.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 044
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet linéaire divers - 044
Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (trottoirs, ronds-points...).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Tronçon de cours d'eau - 044
Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet surfacique divers - 044
Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (cimetière, ... ).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 044
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Point de canevas - 044
Objet ponctuel servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Lieu-dit - 044
Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Numéro voie - 044
Numéro correspondant à l'adresse de la parcelle (et non du bâtiment).
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 044
Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 044
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet ponctuel divers - 044
Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Subdivision fiscale de parcelle - 044
Partie d'une parcelle caractérisée par un classement fiscal propre.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Objet du réseau routier - 044
Elément surfacique (fermé) utilisé pour la gestion de l'emprise des voies situées sur le domaine cadastral. C'est notamment le cas des voies privées situées à l'intérieur des lotissements et représentés en tiretés.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 044
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 044
Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 044
Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
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