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DDT Loir-et-Cher
746 datasets found.

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2018 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Agriculture - Elevages (Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, Chevaux et Volailles) en Loir-Et-Cher.

Agricultural and aquaculture facilities
Localisation des élevages par type : Bovins, Caprins-Ovins, Porcins, Chevaux et Volailles
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Nuisance - Zones exposées au bruit de la Départementale D956B (carte de "type c" LN) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Risque - 45DREAL20090007 Périmètre du PPRT AXAREAL (LIGEA) commune de Blois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Foncier - Observatoire Foncier communal en Loir-et-Cher

Agricultural and aquaculture facilities
L’observatoire foncier communal comprend les données agrégées à suivantes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Planification - Linéaire informatif des PLU en Loir-et-Cher

Land use
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2020

Administrative units
Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2020 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulange/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2017 a été intégrée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - PM1 Générateurs relatifs aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Servitudes - AC2 Générateurs relatifs aux sites inscrits et classés en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'inscription d'un site à l'inventaire s'effectue à l'initiative de l'Etat ou de la commission départementale des sites, perspectives et paysages. Elle est prononcée par arrêté ministériel.Les sites classés sont des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes - A9 Générateurs relatifs aux zones agricoles protégées en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
A9_GENERATEUR_SUP_S_041
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Urbanisme - Zones urbaines en Loir-et-Cher

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Servitudes - Table contenant les assiettes ponctuelles liées aux servitudes de la catégorie T5 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - I7 Générateurs relatifs aux Stockages souterrains de gaz en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Aménagement - Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Loir-et-Cher conformément Art. L. 631-1 du code du patrimoine. Les SPR correspondent aux ex AVAP, ex ZPPAUP et ex Secteur sauvegardé.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - LUDRES (54328)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Servitudes - A9 Assiettes relatives aux zones agricoles protégées en loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitudes - Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Planification - Linéaire informatif des PLU en Loir-et-Cher

Land use
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Servitudes - AR3 Assiettes relatives aux zones de prohibitions et d'isolement des servitudes AR3 (Magasin à poudre et explosifs)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone et polygone d'isolement créés en application de la loi du 8 août 1929 concernant les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs ; voir articles L5111-1 à L5111-7 du code de la Défense.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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COVADIS
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DDT Cher
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DDT Côte-d'Or
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DDTM Somme
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DDTM Haute-Corse
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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DDT Oise
× 3
DDT Ariège
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DDT Aube
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DDT Creuse
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DDT Tarn-et-Garonne
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DDT Yonne
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DDT45 - SUADT
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DDTM Corse-du-Sud
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DDTM Ille-et-Vilaine
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DDTM Pas-de-Calais
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DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
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