Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
catalog
GÉOPAL
catalog
GéoNormandie
downloadable
yes
representation type
vector
75 datasets found.

Carte communale (CC) de Gastines en Mayenne (53) (INSEE 53102)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Gastines (code INSEE 53102) approuvée le 13/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gastines. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Carte communale (CC) de Houssay (INSEE 53117) en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Plan local d'urbanisme de Changé en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Changé (code INSEE 53054) approuvé le 19/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Changé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Carte communale (CC) de Pommerieux en Mayenne (53) (INSEE 53180)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Pommerieux (code INSEE 53180) approuvée le 02/05/2016 et révisée le 29/10/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerieux. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017
License: not specifiedLast update: a year ago

Carte communale de Charchigné en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Carte Communale de Bourgon en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme de Le Genest-Saint-Isle en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Carte communale de Grazay en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 17 years ago

Carte communale (CC) de Saint-Poix en Mayenne (53) (INSEE 53250)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Poix (code INSEE 53250) approuvée le 24/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Poix. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Cuillé en Mayenne (53) (INSEE 53088)

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Cuillé (code INSEE 53088) approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.
License: not specifiedLast update: a year ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Ouën-des-Toits en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Ouën-des-Toits (code INSEE 53243) approuvé le 14/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouën-des-Toits. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Carte communale (CC) de Bouchamps-lès-Craon en Mayenne (INSEE 53035)

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bouchamps-lès-Craon (code INSEE 53035) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouchamps-lès-Craon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.
License: not specifiedLast update: a year ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Craon en Mayenne (53) (INSEE 53084)

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Craon (code INSEE 53084) approuvé le 12/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Craon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan local d'urbanisme (PLU) de Bierné (INSEE 53029) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bierné (code INSEE 53029) approuvé le 14/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bierné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Carte Communale de La Gravelle en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Carte communale d'Alexain en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme d'Ahuillé en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ahuillé (code INSEE 53015) approuvé le 26/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ahuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan local d'urbanisme de Parigné-sur-Braye en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parigné-sur-Braye (code INSEE 53174) approuvé le 18/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-sur-Braye. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan d'occupation des sols de Saint-Fraimbault-de-Prières en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Carte communale de Saint-Germain-d'Anxure en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago
< Previous page
1 / 4
Next page >

organization

CC Mayenne Communauté
× 25
CC du Pays de Craon
× 18
Communauté de communes du Pays de Craon
× 18
Laval Agglomération
× 13
CC du Pays de Loiron
× 12
CC du Pays de Château - Gontier
× 7
Communauté de communes du Pays de Château-Gontier
× 7
Mairie Le Bourgneuf-la-Forêt
× 1
Mairie Le Genest-Saint-Isle
× 1
Mairie d'Ahuillé
× 1
Mairie d'Alexain
× 1
Mairie d'Argentré
× 1
Mairie d'Entrammes
× 1
Mairie d'Olivet
× 1
Mairie de Belgeard
× 1
Mairie de Bierné
× 1
Mairie de Bonchamp-lès-Laval
× 1
Mairie de Bouchamps-lès-Craon
× 1
Mairie de Bourgon
× 1
Mairie de Champéon
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal