plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers

L'ONEMA a mis en place plusieurs réseaux de suivi de l’état des écosystèmes aquatiques. Le Réseau Hydrobiologique et Piscicole (RHP) concerne le suivi des peuplements de poissons.

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.

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La couche des vergers constitue une des cartes annexées à l'étude sur le poids de l'arboriculture dans la Sarthe du 14 septembre 2012 produite par Aurélia DOMALAIN . La couche graphique des vergers d'arbres fruitiers a été obtenue en combinant la recherche visuelle à partir de la Bdortho, le traitement des données MAJIC 2009 dans sa composante sur l'affectation des sols, la couche végétation de la Bdtopo 2005 et les ilôts de…

Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2012. L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…

Agrégation des tables génériques décrivant les cartes de Bruit stratégiques en application de l’article 3-II-1°-b du décret du 24 mars 2006, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée : ferroviaire, type de carte a et indice Ln. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement…

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Table attributaire (non graphique) des cultures majoritaires par ilots sur le département de la Sarthe. L'extraction de ces données se fait depuis l'application du Ministère de l'agriculture : ISIS.