Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
catalog
SIGLOIRE
organization
DDTM Vendée
150 datasets found.

Massif Vosgien en Alsace

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRL de la Sèvre Niortaise - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRi du Lay Aval - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRi du Lay Aval.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRi des rivières Le Lay, Le Grand Lay, le Petit Lay - Zonage du Plan de Prévention du Risque inondation - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) des rivières Le Petit Lay, Le Grand Lay, Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et approuvé le 18 février 2005 . Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRL du Bassin du Lay - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de la Sèvre Niortaise - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Sèvre Niortaise est la submersion marine, l’inondation terrestre, le marais, le retrait du trait de côte et la rupture des digues.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

superficie minimum d'installation des exploitations agricoles en polyculture-élevage

Agricultural and aquaculture facilities
superficie minimum d'installation des exploitations agricoles en polyculture-élevage définie par commune pour La Vendée, En application de l'article L.312-6 du Code Rural et de l'Arrêté Préfectoral n°11/DDTM/SA/060 RAA 2011-64
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

relevés topographiques sur les communes de l'ile de Noirmoutier et de la baie de Bourgneuf en Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ponctuels de relevés topographiques sur les communes de l'ile de Noirmoutier et de la baie de Bourgneuf.
License: not specifiedLast update: unknown

Aires d'accueil des gens du voyage en Vendée

Cadastral parcels
Table des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Orthophotographie du littoral 1921 (secteur 2) - 085

Orthoimagery
Le secteur 2 de l'orthophotographie du littoral vendéen 1921, s'étend de la commune de Saint-Jean-de-Monts à Brem-sur-mer. Cette orthophotographie fait partie d'un ensemble comportant 7 secteurs distincts du littoral Vendéen ; la superposition de ce certains clichés et le décalage d'une année entre les prises de vue aériennes (1920-1921) obligeant la création de plusieurs assemblages.
License: not specifiedLast update: 99 years ago

Orthophotographie du littoral 1921 (secteur 3) - 085

Orthoimagery
Le secteur 3 de l'orthophotographie du littoral vendéen 1921, s'étend de la commune de Brem-sur-mer au Château-d'Olonne. Elle fait partie d'un ensemble comportant 7 secteurs distincts du littoral Vendéen ; la superposition de ce certains clichés et le décalage d'une année entre les prises de vue aériennes (1920-1921) obligeant la création de plusieurs assemblages.
License: not specifiedLast update: 100 years ago

Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

Agricultural and aquaculture facilities
Linéaires des établissements de cultures marines
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Exposition sonore sur la période Ln en Vendée sur l'autoroute A87

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Base de donnée définissant les isophones des infrastructures de transports terrestres sur la période Ln (nuit)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques, soit en systèmes aquifères. Puis elles sont adaptées localement par arrêtés préfectoraux en entier de communes. Voir compléments, dont décret n° 2003-869 du 11 septembre 2003 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
< Previous page
1 / 8
Next page >

downloadable

yes
× 129
no
× 21

published on data.gouv.fr

yes
× 76
no
× 74

open data

yes
× 120
no
× 30

distribution format

File
× 128
WFS Service
× 17

representation type

vector
× 137
none
× 13

catalog

Géo-IDE
× 120
GÉOPAL
× 29
SIGLOIRE (local)
× 29

organization

DDT Aveyron
× 1
DDT Tarn
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
DRAAF Alsace
× 1
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 1
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts-de-France)
× 1
Nicolas Marchand
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal