Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
published on data.gouv.fr
no
catalog
PIGMA
organization
DDT Charente
downloadable
yes
62 datasets found.

Zones de compétence en AEP en Charente.

Utility and governmental services
Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Linars à Bassac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploitations sont interdites ou soumises à conditions. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les générateurs) des servitudes PM1.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Enjeux (points) d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Entités ponctuelles géolocalisant les enjeux du plan particulier des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente.

Utility and governmental services
Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière d'aménagement de cours d'eau non domaniaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, de Mansle à Montignac)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la prévention des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente, agglomération d'Angoulême)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation du fleuve la Charente, agglomération d'Agoulême, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondation ou le risque mouvement de terrain. L’outil PPR s’insère dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 relative à l’organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l’incendie et à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cartes de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones graduelles d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24 heures des infrastructures de transport terrestres de Charente supérieures à 55dB(A) exprimées en Lden. Pondération de l'indicateur Lden du niveau sonore moyen : 12 heures de jour (6h - 17h) ; 4 heures de soirée (17h - 22h) avec majoration de 5dB ; 8 heures de nuit (22h - 6h) avec majoration de 10dB. Ces majorations sont représentatives de la gêne ressentie dans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques type C nocturne de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit nocturne (22H - 6H) des infrastructures de transport terrestres de Charente exprimées en Ln. Ln = indicateur du niveau sonore moyen pour la période 22H - 6H. Ce zonage (données CEREMA agrégées par la DDT Charente) est issu d'une méthode de calcul qui donne des valeurs approximatives et souvent supérieures à la réalité. Un contrôle bruit in situ peut déterminer…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones des zones de dépassement des valeurs limites d'exposition au bruit moyen pondéré sur 24H des infrastructures de transport terrestres de Charente exprimées en Lden. Pondération de l'indicateur Lden du niveau sonore moyen : 12 heures de jour (6h - 17h) ; 4 heures de soirée (17h - 22h) avec majoration de 5dB ; 8 heures de nuit (22h - 6h) avec majoration de 10dB. Ces majorations sont représentatives de la gêne ressentie dans ces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (le Bandiat) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (le Bandiat) en Charentee. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant généralement trois types…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire prend en compte la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité de chaque aléa en tout point de la zone d’étude et conduit à délimiter sur le périmètre d’étude un zonage gradué en fonction du niveau de l’aléa. L’attribution d’un niveau d’aléa en un point donné du territoire…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable distinguant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de la Charente

Polygones des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) de la Charente. Un pays transformé en PETR conserve l'emprise géographique des communes qui adhéraient à ce pays. Ce changement ne modifie fondamentalement pas le mode de fonctionnement de cet établissement public sans fiscalité propre.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage réglementé de PPRN inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (la Charente, agglomération d'Angoulême) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN exposées aux risques et celles qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. Chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
< Previous page
1 / 4
Next page >

organization

Préfecture de la Charente
× 3
DRAAF Poitou-Charentes
× 1
Service territorial de l'architecture et du patrimoine de Charente
× 1
Sylvie Girard
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal