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DDT Loir-et-Cher
organization
DDT Côte-d'Or
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vector
6 datasets found.

Stations essences localisées sur le département de l'Ille-et-Vilaine

Agricultural and aquaculture facilities
Description des stations essences du département (Fournisseurs, enseigne, carburants)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Eau - Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher

Natural risk zones
Principaux cours d'eau du Loir-et-Cher : Loir, Loire, Cher, Saudre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or (Linéaire)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Nature - Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'article 28 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi Grenelle II, a instauré le dispositif AVAP qui, sans en remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des ZPPAUP. Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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