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DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
13 datasets found.
Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté
Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté
Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015
Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure
Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles.
Zones défavorisées 2019 en Bourgogne-Franche-Comté
Zones défavorisées en Bourgogne-Franche-Comté suite à l'instruction ministérielle du 5 juin 2019 Zonage applicable à partir de 2019(inclus)
Petites régions fourragères de Franche-Comté
Petites régions fourragères de Franche-Comté Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…
Sarthe : TRI du Mans - Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.
Zones défavorisées en Bourgogne-Franche-Comté suite à l'instruction ministérielle du 5 juin 2019 Zonage applicable à partir de 2019(inclus)
Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles.
N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016
N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016
Petites régions agricoles (PRA) de Franche-Comté
Petites régions agricoles (PRA) de Franche-Comté Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La Petite Région Agricole (PRA) est constituée par le croisement du département et de la RA. La dernière actualisation date de 1981.
Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
Registre Parcellaire Graphique 2014 (RPG) - Ilots déclarés à la PAC et les surfaces en 28 groupes de cultures - Bourgogne-Franche-Comté
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2014. Seuls les îlots des exploitations déclarant en Bourgogne-Franche-Comté sont disponibles.
Zone agricole défavorisée infracommunale 2018 de Bourgogne-Franche-Comté
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2018
Zone agricole défavorisée infracommunale 2017 de Bourgogne-Franche-Comté
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2017
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IDéO BFC
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D@tARA
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DDT Creuse
× 1
DDT Rhône
× 1
DDT Sarthe
× 1
DRAAF Franche-Comté
× 1