Les réseaux de transport exceptionnel s'appuient sur des tronçons linéaires issus de la BD Topo de l'IGN (TronconsTE). Ils sont complétés par un ensemble de franchissements ponctuels FranchissementTE. Ces deux types d'éléments qui décrivent l'infrastructure de TE sont complétés par des objets non géographiques, à savoir les prescriptions "PrescriptionTE" qui associent à chaque élément les prescriptions spécifiées par…

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de détail, un cadre, un…

Couche SIG décrivant l’emprise des pylones supportant les lignes électriques aériennes de transport d’électricité de RTE. Source : RTE 2017.

Enveloppes entières des bassins de vie du Cantal. Les communes des départements limitrophes d'un même bassin de vie sont incluses.

Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement) a pour vocation de protéger certains cours d'eau des dégradations et permet d'afficher un objectif de…

Mouvements de terrain recensés

Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément linéaire engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être un…

La BD Forêt version 2 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des essences forestières. Elle décrit les formations végétales forestières et naturelles par une approche de la couverture du sol traduisant une description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence dominante, pour les éléments de plus de 5 000…

La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau. La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote…

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants. Contours...Iris® est la référence pour la diffusion infra communale des résultats du recensement de la population 2008, correspondant aux quartiers, en général de 2 000 habitants, des villes de plus…

L_CENTRESROUTIERS_CG_015

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et délimitent…

Cartographie des cours d'eau conformément à l'instruction du 03 juin 2015 disponible ici http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/06/cir_39701.pdf

Couche SIG décrivant l’emprise des servitudes applicables au voisinage des pylones des lignes électriques aériennes de tension supérieure ou égale à 130 kV. Source : DDT 15, 2018 et RTE 2017.

Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à mesure du rétablissement des conditions hydrogéologiques initiales ou plus rarement de phénomènes de fluage avec ramollissement. Les cartes ont pour but de délimiter toutes les zones qui sont a priori sujettes au phénomène…

Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la demande de transport ne nécessite plus de demande préalable pour avis des gestionnaires de voirie. Des prescriptions générales applicables à la circulation des convois de transports exceptionnels sur tout le réseau d'un même gestionnaire accompagnent par ailleurs l'identification des tronçons

Couche SIG décrivant les générateurs de la servitude d’utilité publique EL3 (marchepied) sur les cours d’eau non-domaniaux du département du Cantal. L’assiette représente le tracè du domaine public fluvial cantalien. Source : DDT 15, 2018.

Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département du Cantal en application du Code du patrimoine, livre VI, TITRE II, chap. 1er, section 1 article L.621-2, du Code de l'urbanisme représentant l'emprise des servitudes légales sur l'ensemble du département 15.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…

Ce fichier présente, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.