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Licence Ouverte 2.0
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Dataset
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DDT Gers
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vector
162 datasets found.

Périmètre d'exploitation des mines et carrières du Gers

Natural risk zones
Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Droit de préemption urbain dans le Gers

Droit de préemption urbain en Carte Communale dans le département du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans le Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière.Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration.Sont exemptés de cette autorisation les défrichements dans les bois et forêts de superficie inférieure à un seuil compris entre 0.5 et 4 ha (seuil fixé par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Parcelles supportant du bati édifié avant 1995 et 1999 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 1995 et 1999 dans le Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Parcelles supportant du bati édifié entre 2000 et 2004 dans le Gers

Zone d'emprise du bâti exclue du domaine agricole entre 2000 et 2004 dans le Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type A - Indicateur Lden

Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Les itinéraires de secours le long de la RN124 dans le département du Gers

Les itinéraires de secours le long de la route national 124/524 dans le département du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

ZPPAUP et AVAP dans le département du Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles du Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles instituée en application des articles :Articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques;Article L. 5113-1 du code de la défense;Articles R. 21 à R. 26 et R.39 du code des postes et des communications électroniques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Servitude relative aux interdictions d'accès du Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitude relative aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, des routes express et des déviations d'agglomération du Gers. Articles L. 122-2, L.151-3, L.152-1 et L.152-2 du Code de la voirie routière.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Routes départementales et nationales du département du Gers

Transport networks
Objets linéaires des routes départementales et nationales du département du Gers. Ces tronçons permettent, notamment dans le cadre de la gestion de crise, d'assurer la continuité des itinéraires principaux et le délestage du trafic par la mise en place de déviations.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Itinéraires autorisés aux transports exceptionnels de marchandises

Ce jeu de données contient les itinéraires autorisés des transports routiers de marchandises, d'engins ou de véhicules dans le Gers. Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de la route en raison de leurs dimensions ou de leur masse sont soumis, en application des articles R. 433-1 à R. 433-6 du code de la route, à des règles particulières, définies dans l’arrêté du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Localisation des coupures de routes lors des inondations de 1971 et 1977 dans le Gers

Localisation des coupures de routes lors des inondations de 1971 et 1977 dans le Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Itinéraires de substitution à l'IGG dans le Gers

Ce jeu de donnée contient les itinéraires de substitution qui sont proposés aux usagers de la route qui souhaitent contourner le convoi de l'A380 lorsque celui-ci emprunte l'IGG (Itinéraire à grand gabarit). Le principe de l'Itinéraire à Grand Gabarit et ses caractéristiques ont été arrêtés par déclaration ministérielle du 2 avril 2001. Il permet aux constructeurs de l'industrie aéronautique et spatiale toulousaine et notamment à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre d'exploitation des mines et carrières du Gers

Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolifère.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département du Gers - Assemblage des données pour les infrastructures routières - 3ème échéance 2017/2022 - Carte type A - Indicateur Ln

Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or

Buildings
Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Classement des voies selon leur production de bruit dans le Gers

Classement sonore des infrastructures routières du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Zone réglementée du PPR inondation du Gers aval dans le département du Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans règlementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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catalog

PIGMA
× 5
D@tARA
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organization

DDT Côte-d'Or
× 2
DDT Deux-Sèvres
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Landes
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
COVADIS
× 1
DDT Hautes-Alpes
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Meurthe-et-Moselle
× 1
DDT Orne
× 1
DDT Vienne
× 1
DDT Vosges
× 1
DDTM Charente-Maritime
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