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11 datasets found.

PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019

PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 - CADUC MAJ SUP

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 30/11/2015 de BOUGE-CHAMBALUD - 38051 au format COVADIS 2.0

PLU de LES TOURRETTES 26353 - Modification simplifiée N° 1 29/10/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 22/06/2015 de VAULX-MILIEU - 38530 au format COVADIS 2.0

Carte Communale de Barlest du 01/10/2009

Land use

Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

PLU de HAUTERIVES 26148 Modification N°5 du 06/09/2011 - FIN de VALIDITE : 21/07/2015

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°5 du 06/09/2011 - FIN de VALIDITE : 21/07/2015 (Modification N°6)

PLU de HAUTERIVES 26148 Modification N°6 21/07/2015 - FIN de VALIDITE : 14/09/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/09/2016

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°6 approuvée le 21/07/2015

PLU de CHARPEY 26079 - Modification N°1 07/11/2017 - FIN de VALIDITE : 14/12/2018 Mise à jour SUP

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification N°1 approuvée le 07/11/2017 caractère exécutoire le 05/02/2018

PLU de PLAN DE BAIX 26240 Modification simplifiée N°3 17/12/2015

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PLAN DE BAIX 26240 - PLU approuvé le 19/09/2009 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 17/12/2015 caractère exécutoire le 25/12/2015

POS de AMBONIL 26007 Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

Land use

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de AMBONIL 26007 POS approuvé le 22/02/1991 - Mise à jour du 14/04/2016 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité du POS (Loi ALUR)

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