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Licence Ouverte 2.0
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none
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DDT Gers
2 datasets found.

Carte Communale de la commune de RIGUEPEU

Cadastral parcels
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGUEPEU . Cette Carte Communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

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Plan de prévention des risques inondation du Nord Arrats et de l'Auroue dans le département du Gers Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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catalog

D@tARA
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Géo-IDE
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GéoNormandie
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IDéO BFC
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organization

Conseil Départemental de l'Isère
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DDT Côte-d'Or
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Mairie de RIGUEPEU
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URBAN32
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