Couche spatiale de référence pour les recensements d'oiseaux de Bretagne : iles et ilots, secteurs côtiers, localités continentales, etc.

Les données relatives aux zones humides potentielles de Bretagne occupées par un aménagement ou un usage pouvant altérer leurs fonctions sont issues de croisements entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et des données correspondant à différentes catégories d’altérations possibles, identifiées en Bretagne…

Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz, ainsi qu'à l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie, et plus particulièrement…

SUP AC3 générateur réserves naturelles- gestionnaire muséum histoire naturelle-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019

DONNEES: Orthophotographie 2010 RVB (30cm) sur le département des Ardennes (08).

DONNEES: Orthophotographie 2007 RVB (50cm) sur le département de la Meuse (55).

Recensement des lycées publics et privés dans le Département du Calvados.

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier ANRU de dérogation au titre de l'article 6 de la loi de 2003 pour la ville et la rénovation urbaine.Le programme national pour la rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine (http://i.ville.gouv.fr/divbib/doc/loiborloo01082003.pdf), prévoit un effort national sans précédent de transformation des quartiers en…

Emprise de la carte pédologique du district de Rennes au 1/25000.

Emprise de la carte pédologique de La Chapelle-Thouarault au 1/25000.

Emprise de la carte pédologique de Lamballe au 1/50000.

Emprise de la carte pédologique de Saint-Pol-de-Léon au 1/50000.

Emprise de la carte pédologique de l'île d'Hoedic au 1/25000.

Emprise de la carte pédologique de Janzé au 1/50000.

Emprise de la carte pédologique de La Chapelle-des-Fougeretz au 1/25000.

Emprise de la carte pédologique de Belle-Île-en-Mer au 1/25000.

Emprise de la carte pédologique de Bourg-des-Comptes au 1/25000.