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Licence Ouverte 2.0
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Dataset
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DDT Côte-d'Or
541 datasets found.

Sous massif cynégétique en Côte d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
"Subdivision départementale en massifs et sous-massifs à la base de la gestion du grand gibier.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Prescription surfacique d'un Plan local d'urbanisme (PLU) en Côte-d'Or

Land use
N_PRESCRIPTION_SURF_021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Lignes des bus dans la communauté d'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Utility and governmental services
Lignes des bus DIVIA dans la communauté d'agglomération dijonnaise.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Territoires pour l’aménagement d’aires de grands passage pour les gens du voyage en Côte-d'Or - schéma départemental 2011-2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Territoires désignés compétents pour l’aménagement d’aires Dde grands passage pour les gens du voyage, bilan du schéma départemental d'accueil des gens du voyage de la côte-d'or 2011-2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Bourgogne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Linéaire informatif d'un Plan local d'urbanisme (PLU) en Côte d'Or

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Réseau du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Land use
Tracé des lignes du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Eolien terrestre en Côte-d'Or

Production and industrial facilities
Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiques sur la connaissance et le développement de la filière éolienne sur le territoire français. Ces données doivent servir dans le cadre du suivi de la politique française de développement des énergies éoliennes terrestres. Cette politique est…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Parcs éoliens du département de la Côte d'Or (surfacique)

Production and industrial facilities
"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant. Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : ✗ d’un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes aggravant (falaises...)

Natural risk zones
Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à inventaires auprès des communes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Lusigny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le zonage réglementaire du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Arrete n°28/1999

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Autorise l'usage des filtes remorqués dans la bande des 3 milles au large du département de la Seine Maritime entre le port d'Antifer et l'estuaire de la Seine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Rouvres-en-plaine en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Rouvres-en-plaine
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or (Linéaire)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type A LN nuit)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - Secteur Saint Eusèbe

Natural risk zones
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or.

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières en Côte-d’Or ( 3ème échéance). Assemblage des données à l’échelle du département de la Côte-d’Or.

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières gérées par la commune de BEAUNE ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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