Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la ville de Pointe-à-Pitre.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU.…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU.…

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.

Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU),numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau.

Cartographie faisant état des sites de pontes et des points de captages d'eau ayant des enjeux respectivement de biodiversité et sur la ressource en eau. Vient compléter les données…

En droit de la mer, une ligne de base droite est constituée par une ligne loxodromique joignant deux points de la laisse de basse mer ou des hauts-fonds découvrant si présence de phares ou d’installations similaires permanentes. Les conditions pour tracer de telles lignes sont définies dans l’article 7 de la CNUDM. Les lignes de base droites font partie des lignes de base d’un Etat côtier en deçà desquelles les eaux intérieures sont définies.…

Conformément à l’article 3 de la CNUDM, la limite extérieure de la mer territoriale est située à 12 milles marins des lignes de base. Elle correspond également à la limite intérieure de la zone contiguë et de la zone économique exclusive. Les objets du thème « Limite extérieure de la mer territoriale » sont issus des calculs du Shom et sont publiés par décret de la République française. Quelques-unes de ces limites n’ont pas encore fait l’objet…

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Deshaies.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Document d'urbanisme PLU numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baie-mahault. Ce document est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

La cartographie des zones faisant l’objet d’une protection juridique a pour objectif d’identifier et de réunir sur une même carte les zones dont le déboisement ou l’exploitation est interdite en raison du statut de protection dont elles font l’objet ou à éviter en raison de l’intérêt qu’elle représente pour la biodiversité ou les paysages. Le tableau ci-dessous précise à titre indicatif la superficie par île de ces formations végétales à…

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe des prescriptions liées aux monuments historiques (MH).

Document d'urbanisme Plan Local d'Urbanisme (PLU), numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau.

La BD CARTHAGE regroupe les entités ayant trait à l'hydrographie : réseau hydrographique et équipement hydrographique. Les tronçons hydrographiques élémentaires et les nœuds hydrographique décrivent le réseau hydrographique structuré par la logique de l'écoulement des eaux.

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baie-Mahault.

Base de données numérique départementale des plans de préventions des risques naturels (multirisques).

La cartographie des enjeux liés à la protection de la ressource en eau a pour objectif d'identifier les zones dont le boisement ou l'exploitation pourrait potentiellement faire peser un risque sur la ressource en eau, qu'il s'agisse de l'eau potable, via la pollution des sols sur le périmètre d'une zone de captage, ou d'un cours d'eau présentant un intérêt majeur d'un point de vue biodiversité, via le…

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières.