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license
Licence Ouverte 2.0
organization
DDT Vosges
representation type
vector
published on data.gouv.fr
no
73 datasets found.

Zones humides surfaciques dans le département des Vosges

Hydrography
Zones où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée. Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Syndicats d'assainissement dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Périmètres des syndicats d'assainissement dans le département des Vosges selon les limites communales. Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie pour le département des Vosges

Land use
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des Vosges. Cette table présente comme caractéristiques : -seules les communes couvertes par des documents d’urbanisme numérisés figurent dans cette table.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Plan de prévention des risques mouvements de terrain dans le département des Vosges

Natural risk zones
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones réglementées (surfaces) du PPRi MADON AMONT

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Routes autorisées pour le transport de bois rond dans le département des Vosges

Itinéraires sur lesquels la circulation des véhicules transportant des bois ronds (toutes portions de troncs d'arbres ou de branches obtenues par tronçonnage) est autorisée, en dérogation aux disposition du code de la route, par un arrêté préfectoral. Le décret 2003-416 du 30 avril 2003 (en application de l'article 17 de la loi d'orientation forestière du 9 juillet 2001) permet aux préfets de département de fixer par arrêté des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètres informatifs des PLU dans le Département des Vosges

Land use
Table regroupant les périmètres des informations surfaciques des documents d'urbanisme numérisés. Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé ou la sécurité des populations voisines et pour l'environnement (installations soumises à autorisation…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Arrêt de bus dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Zones d'embarquement (arrêt physique) localisées dans le département des Vosges. Source OpenStreetMap base ATC (arrêts de transport collectif) + localisation sur base ©IGN-F BDORTHO® suivant les lignes de transports actives sur le département des Vosges (FLUO GRAND EST, TER FLUO, AOM locales).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Communes rurales dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Communes rurales dans le département des Vosges conformément à l'arrêté préfectoral N°107/2019 du 30 juillet 2019 (476 communes concernées).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux dans le département des Vosges en 2017

Environmental monitoring facilities
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 79-2017-DDT du 22/02/2017. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Enjeux surfaciques du PPRi MORTAGNE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du plan de prévention des risques (PPR). Un enjeu est un objet daté dont la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels (inondation) de la rivière COMBEAUTE et de ses affluents sur la commune du Val d'Ajol dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les : • principaux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Indices ponctuels de présence d'un grand prédateur dans le département des Vosges

Environmental monitoring facilities
Indices de présence récolté par les réseaux d'observation animés par l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS). Les attaques sur troupeau sont décrites dans la couche N_ATTAQUE_GD_PREDATEUR et ne relèvent pas de la présente couche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Syndicats d'eau potable dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Périmètres des syndicats d'eau potable dans le département des Vosges. ©IGN-F/BDCARTO®2015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZPAAC) dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aire d'alimentation de captage (AAC) : terme officiel apparaissant dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA, n°2006-1772, article 21) pour désigner l'ensemble des surfaces contribuant à l'alimentation du captage ou, autrement dit, ensemble des surfaces où toute goutte d'eau tombée au sol est susceptible de parvenir jusqu'au captage, que ce soit par infiltration ou par ruissellement. Les AAC désignent les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral. Ces données sont issues de l'arrêté inter-préfectoral N°024-2020 du 4 février 2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges

Hydrography
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 5809 tronçons classés en cours d'eau au 19 décembre 2019. Etat courant de l'identification durant l'année 2019.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2019

Environmental monitoring facilities
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 019-2019-DDT du 21/01/2019. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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