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177 datasets found.

PLU du 27/11/2007 de CHASSIGNIEU - 38089

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSIGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 23/06/2009 de LE CHAMP-PRES-FROGES - 38070 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LE CHAMP-PRES-FROGES - 38070 au format COVADIS 2.0

PLU du 11/12/2012 de MONTALIEU-VERCIEU - 38247

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 11/12/2012 de MONTALIEU-VERCIEU - 38247 au format COVADIS 2.0

PLU du 18/02/2014 de ROISSARD-38342

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342 au format COVADIS 2.0

PLU du 07/11/2012 de JANNEYRIAS - 38197

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/11/2012 de JANNEYRIAS - 38197 au format COVADIS 2.0

PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19

Land use

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 06/02/2008 de SAINT-PANCRASSE - 38435

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pancrasse. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

POS du 18/07/2011 de DOISSIN - 38147

Land use

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Doissin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Land use

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

POS du 07/08/2012 de VIZILLE - 38562

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/08/2012 de VIZILLE - 38562 au format COVADIS 2.0

POS du 27/06/2005 de LA RIVIERE - 38338 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/06/2005 de LA RIVIERE - 38338 au format COVADIS 2.0

POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0

POS du 04/04/2000 de LE PASSAGE - 38296 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 04/04/2000 de LE PASSAGE - 38296 au format COVADIS 2.0

PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 au format COVADIS 2.0

POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 au format COVADIS 2.0

POS du 22/02/2008 de GRANIEU - 38183 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 22/02/2008 de GRANIEU - 38183 au format COVADIS 2.0

POS du 05/03/2002 de SAINT-JUST-DE-CLAIX - 38409 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/03/2002 de SAINT-JUST-DE-CLAIX - 38409 au format COVADIS 2.0

PLU du 23/06/2009 de LUMBIN - 38214 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LUMBIN - 38214 au format COVADIS 2.0

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