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license
Licence Ouverte 2.0
representation type
none
organization
Conseil Départemental de l'Isère
catalog
D@tARA
downloadable
no
27 datasets found.
PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/12/2006 de BEVENAIS - 38042 au format COVADIS 2.0
PLU du 06/10/2016 de SAINT MAURICE L'EXIL - 38425
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Maurice l'Exil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 06/07/2015 de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE - 38352 - CAUDC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 06/07/2015 de SAINT-ALBAN-DE-ROCHE - 38352 au format COVADIS 2.0
POS du 18/11/2010 de SAINT-MAURICE-L-EXIL - 38425 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/11/2010 de SAINT-MAURICE-L-EXIL - 38425 au format COVADIS 2.0
PLU du 23/08/2013 de SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU - 38464 - OBSOLETE -
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/08/2013 de SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU - 38464 au format COVADIS 2.0
POS du 25/11/2005 de TREFFORT - 38513 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 25/11/2005 de TREFFORT - 38513 au format COVADIS 2.0
POS du 18/07/2007 de MONSTEROUX_MILIEU - 38244 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 18/07/2007 de MONSTEROUX_MILIEU - 38244 au format COVADIS 2.0
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