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DDT Tarn
106 datasets found.

Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn

Hydrography
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Programme local de l'habitat - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’environnement).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n'entrent pas en ligne de compte dans ce découpage.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones d'activités - Tarn

Production and industrial facilities
Localisation des zones destinées aux activités industrielles, commerciales et artisanales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Entreprises en zones d'activités - Tarn

Production and industrial facilities
Localisation des établissements présents dans les lots des zones d'activités, aux abords de celles-ci et des concentrations de fait : cf couche "N_LOTS_S_ddd" et "N_ZA_S_ddd". ETABLISSEMENT : http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/etablissement.htm ENTREPRISE : http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/entreprise.htm SIRET : http…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourgs ruraux. D'autres outils ont été créés pour répondre à des spécificités territoriales, techniques et sociales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Effondrement de berges - Tarn amont - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Cours d’eau BCAE pour la saison culturale 2018-2019 (contrôles conditionnalité 2019) - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole commune. Dans le Tarn, à partir de 2019, les cours d'eau BCAE sont ceux définis au titre de la police de l’eau (article L.215-7-1 du code de l’environnement). La cartographie complète des cours d’eau au sens de cette définition est publiée sur le site de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DU-SCOT du Vaucluse (84) - Documents

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table décrivant les SCOT en cours d’élaboration, opposables ou annulés.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages règlementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin de la Vère - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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catalog

D@tARA
× 1
IDéO BFC
× 1
PIGMA
× 1
SIGLOIRE
× 1

organization

Direction Départementale des Territoires du Tarn - SERES
× 3
DDT Eure-et-Loir
× 2
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 1
DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse)
× 1
DDT Cher
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Drôme
× 1
DDT Isère
× 1
DDT Lozère
× 1
DDT Sarthe
× 1
DDT Val-d'Oise
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DDTM Ille-et-Vilaine
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
DDTM Vendée
× 1
DRAAF Lorraine
× 1
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 1
Etalab
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