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DDT Vosges
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representation type
vector
catalog
D@tARA
open data
no
3 datasets found.

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM3 sur le département de VOSGES

Land use
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 12/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM2 sur le département des VOSGES

Land use
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 12/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de VOSGES

Land use
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 19/11/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago
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