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organization
DDT Vosges
representation type
vector
open data
no
3 datasets found.
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM2 sur le département des VOSGES
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 12/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM3 sur le département de VOSGES
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 12/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de VOSGES
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VOSGES au 19/11/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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