Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUVALLON 26042 - PLU approuvé le 25/02/2008 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 23/09/2019 – caractère exécutoire 10/10/2019

Périmètres fixés par les conventions de projet urbain partenarial (PUP) - Code de l'urbanisme R151-52 12° - définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme

Données sur la taxe d'aménagement par commune. Vous y trouverez…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Mise à jour SUP 28/06/2018 - FIN de VALIDITE : 26/12/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES GRANGES GONTARDES - PLU approuvé le 11/09/2018 caractère exécutoire le 08/11/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 28/05/2019 caractère exécutoire le 17/06/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIERRELATTE 26235 - PLU approuvé le 15/01/2013 - Mise à jour SUP du 10/05/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLANSAYES 26093 - PLU approuvé le 31/07/2013 - Mise à jour SUP du 09/05/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire le 05/05/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALIXAN 26004 - PLU Révision approuvée le 09/10/2017 - Mise à jour SUP du 09/04/2019

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise en compatibilité approuvée le 26/03/2019 caractère exécutoire 10/05/2019 (la MàJ SUP du 04/04/2019 y est intégrée)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LIVRON SUR DROME 26165 - PLU approuvé le 03/09/2012 - Mise à jour SUP du 04/04/2019 - FIN de VALIDITE : 10/05/2019 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité approuvée le 26/03/2019

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 29/09/2011 pour la commune de SAINT RAMBERT D'ALBON 26325

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, prescriptions et informations) des différents PLU/POS, CC opposables sur les communes. Un fichier communal est aussi présent donnant le nom de la dernière procédure en cours avec sa date d'approbation et donnant accès aux différents documents…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d'ANNEYRON 26010 - PLU approuvé le 27/03/2019 caractère exécutoire le 02/04/2019 - FIN de VALIDITE : 11/04/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de PROPRIAC 26256 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINTE EULALIE EN ROYANS 26302 - PLU approuvé le 26/11/2012 - Modification N°1 approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 18/01/2019