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DDTM Pyrénées-Atlantiques
52 datasets found.

Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Risque industriel - (64DREAL20130260)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de Mourenx (L_ZONE_REG_PPRT_20130260_064)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) d'Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bourdettes (64145), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Document Plan de Prévention des Risques Naturels sur EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Land use
Zone inondée lors de la crue de LA NIVELLE en février 1952. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR LEE (64DDTM19970010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lée (64329) département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR ASTE-BEON (64DDTM20060006) - Document PPRN sur ASTE-BEON (64069), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Périmètres (surfacique) - Commune de Pardies (64DREAL20150001)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Risque industriel, de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC, il concerne le périmètre des anciennes régions Aquitaine et Limousin. Les périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR BESINGRAND (64DDTM20110009) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de BESINGRAND (64117), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

zonage des DU du GPU dans le departement de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
gpu_zonage - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validite : 04/03/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR LARUNS (64DDTM20060005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS (64320) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR HENDAYE (64DDTM20010003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de HENDAYE (64260) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR de SEVIGNACQ-MEYRACQ (64DDTM 20020009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sévignacq-Meyracq (64522) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Land use
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR ACCOUS (révision) (64DDTM20060008) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de ACCOUS (64006), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR - Zones d'informations des différents Plans de Prévention du Risque Inondation assemblées sur l'échelle du département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Entité surfacique (zone grise) à l'origine du risque du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Il s'agit de la couche L_ZONE_GRISE_PPRT_S_064.shp L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Lot du Plan de prévention des risques technologiques sur le département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce lot contient les jeux de données relatifs aux plans de prévention des risques technologiques (zones réglementées), sur le département des Pyrénées Atlantiques, lorsque les données SIG existent. On y trouve les données des PPRT (ZONAGE REGLEMENTAIRE) de chaque PPRT ainsi que la couche départementale. conformément aux arrêtés: -AP du 6 mai 2014 approuvant le plan de prévention des risques technologiques des plateformes de Lacq Mont n°2014…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Département des Pyrénées Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Il s'agit de la couche L_ZONE_REG_PPRT_S_064.shp Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets surfaciques) des PPRT Risque industriel des Pyrénées-Atlantiques; on y trouve PM3_ASSIETTE_SUP_S.shp , PM3_GENERATEUR_SUP_S.shp, PM3_ACTE_SUP.dbf, PM3_GESTIONNAIRE_SUP.dbf, PM3_SERVITUDE.dbf, PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques

Land cover
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et Domaine public artificiel art L 2111-6 du code général de la propriété des personnes publiques) pour les communes littorales du département, à savoir Hendaye, Urrugne, Ciboure, St Jean de Luz, Guéthary, Bidart, Biarritz, et Anglet.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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D@tARA
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DDT Orne
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DDT Sarthe
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DDTM Var
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ARS (Antenne de Chartres)
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DDT Ain
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DDT Corrèze
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DDT Haute-Savoie
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDTM Ille-et-Vilaine
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DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
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