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GéoBretagne
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34 datasets found.

Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel

Sea regions
Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche à l’aide de filets remorqués. L’arrêté n°44/96 du 9 avril 1996 précise la réglementation de cette pêche dans la bande des trois milles, il délimite pour les quartiers des affaires maritimes de Saint-Brieuc, Paimpol et Saint-Malo les conditions de pêche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Territoire MAET 2009 en Bretagne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Petite région fourragère en Bretagne

Statistical units
Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : - climat (en particulier l'hygrométrie) - altitude moyenne - géologie (nature du sol et du sous-sol)Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56

Utility and governmental services
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet.Les épandages des boues de station ne…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de St-Jacques-de-la-Lande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L’établissement QUARON de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

Land use
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Territoire MAET 2010 en Bretagne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Morbihan
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Routes à grande circulation dans l'Eure

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les bretelles reliant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Géolocalisation de l'adresse des exploitations agricoles déclarant aux aides de la PAC en 2014 en Bretagne

Agricultural and aquaculture facilities
Géolocalisation de l'adresse déclarée comme siège d'exploitation (99.8%) sinon déclarée comme adresse principale des exploitations agricoles. Les adresses sont anonymisées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Risque - Périmètres des PPRI en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRI. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Territoire MAET 2011 en Bretagne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Territoire MAET 2013 en Bretagne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan

Utility and governmental services
Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle il est raccordé
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Vern-sur-Seiche

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les établissements ANTARGAZ et TOTAL de VERN-SUR-SEICHE sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit des périmètres d'exposition aux risques qui correspondent aux périmètres réglementés par le PPRT approuvé. Ces périmètres approuvés valent servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés sur le site. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Stations d'épuration suivies réglementairement par la DDTM du Morbihan

Utility and governmental services
Stations d'épuration des eaux usées domestiques dont le contrôle est assuré par la DDTM du Morbihan au titre de la police de l'eau - c'est à dire les stations ne relevant pas de la réglementation sur les installations classées au titre de la protection de l'environnement
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Surface agricole utile (SAU) carroyée 1 km et issue du registre parcellaire graphique 2013 en Bretagne

Land cover
Surface agricole utile (SAU) et surface déclarée en 2013 en Bretagne par les exploitants dans le cadre de la politique agricole commune (PAC). Les surfaces agricoles non déclarées ne sont pas prises en compte. Les îlots d'exploitation du registre parcellaire graphique (RPG) sont découpés sur la base d'une grille de 1 km par 1 km. le RPG utilisé est daté du 08/02/2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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representation type

vector
× 31
none
× 3

organization

DDTM Ille-et-Vilaine
× 13
DRAAF Bretagne
× 12
DDTM Morbihan
× 8
AUDIAR (Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise)
× 2
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Meurthe-et-Moselle
× 1
DDTM Eure
× 1
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