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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Canton de l'Yonne au sens de l'INSEE

Administrative units
Couches des cantons de l'Yonne au 1er janvier 2016. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un binôme de conseillers départementaux. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pluvet en Côte-d'Or (Linéaire)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône - secteur 3

Natural risk zones
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or

Natural risk zones
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage des aléas du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

Utility and governmental services
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine (Arrêté préfectoral du 07/07/2002). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Montbard en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Montbard
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine- Version Bêta

Land cover
La présente fiche de lot référence les données produites dans le cadre du projet OSCOM par les 3 DRAAF des ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou- Charentes, aujourd'hui fusionnées en DRAAF Nouvelle-Aquitaine (NA).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone d'aléa d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en Côte d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

Transport networks
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Saône-et-Loire, publié par arrêté préfectoral en date du 30 janvier 2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Aires parcellaires délimitées des AOP en Côte d'Or

Land use
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays, dont : - la qualité ou les caractères sont dus essentiellement ou exclusivement au…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sennecey le Grand

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Enjeux surfaciques lors des inondation de l'Ouche

Natural risk zones
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones inondables pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet surfacique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or (Linéaire)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago
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DDT Côte-d'Or
× 29
DDT Saône-et-Loire
× 3
DDT Yonne
× 2
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 2
DDT Haute-Saône
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
× 1
DRAAF Franche-Comté
× 1
INAO
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Service Environnement Industriel DDPP
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