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DDT Côte-d'Or
345 datasets found.

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Genlis en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM3 en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone d'aléa du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 1000 ans, pour la Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 1000 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé par la CDCI du 17 mars 2016.

Administrative units
Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une seule couche qui a permis la réalisation de toutes les cartes d'aléas du PPRN.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 24.02.2005) de la commune de Fussy

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Plombières-lès-Dijon en Côte-d'Or (Ponctuel)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM) établis en application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement. Les PPRNP sont destinés à la prévention des risques naturels tels…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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