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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)

Natural risk zones
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sennecey le Grand

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type B (nuit) en Côte d'Or - 2ème échéance 2012-2017

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le Code de l’Environnement.…
License: not specifiedLast update: 4 years ago
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