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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

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Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d''un cours ou d''un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l''article L.214-17 du code l''environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l''article L. 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations et permet…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

SUDOCUH-2018-EPCI -973 - Etat d'avancement des EPCI en Guyane

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

SUDOCUH-2018-EPCI -972 - Etat d'avancement des EPCI en Martinique

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2018 sur le département de l'Orne.

Agricultural and aquaculture facilities
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2018 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

SUDOCUH-2018-COM-EPCI -972 - Etat d'avancement des EPCI en Martinique par commune

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Pierre-sur-Doux (07285)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2013

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Vergers d'arbres fruitiers existants au 1/9/2012 en Sarthe.

Land use
La couche des vergers constitue une des cartes annexées à l'étude sur le poids de l'arboriculture dans la Sarthe du 14 septembre 2012 produite par Aurélia DOMALAIN . La couche graphique des vergers d'arbres fruitiers a été obtenue en combinant la recherche visuelle à partir de la Bdortho, le traitement des données MAJIC 2009 dans sa composante sur l'affectation des sols, la couche végétation de la Bdtopo 2005 et les ilôts de…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Carte de bruit stratégique de type A selon l'indicateur Ln (nuit) du réseau férré en Loire-Atlantique

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Carte de type « a » délimitant, par niveau d'isophone au pas de 5dB(A), les zones exposées au bruit en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 50 dB(A) à 70 dB(A) - Réseau férré - arrêté du 11/12/2018 Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

zones de stockage des Poids lourds

Localisation des zones de stockages de PL. En cas d'intempéries, la principale mesure de prévention consiste à arrêter et stocker les poids lourds. Ce fichier permet de connaitre la localisation,le sens de la zone de stockage, la longueur, la capacité, le temps de remplissage théorique de chaque zone de stockage…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Servitude PM1 (S) relative aux plans de prévention des risques naturels (Savoie)

Production and industrial facilities
plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Document R111-3, en Eure-et-Loir (28)

Application de l'article R111-3 du code de l'Urbanisme pour les communes n'ayant pas encore de PPR naturel
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Aquitaine : TRI de Pau - Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), Directive inondation

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production…
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Adresses concernées par la quatrième Opération d’Amélioration de l’Habitat Dégradé à Paris

La table L_OAHD4_ADRESSE_075 recense et géolocalise les adresses concernées par la quatrième Opération d’Amélioration de l’Habitat Dégradé.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Référentiel immobilier de l’État géolocalisé du département de Paris (75)

L’application de gestion financière Chorus recense et caractérise l’ensemble des biens immobiliers possédés ou occupés par les services et les établissements publics de l’État. Ce patrimoine est composé en large partie de bâtiments administratifs, mais il comporte aussi des parcs de stationnement, des monuments, des logements de fonctionnaires, des sections de quais de Seine, des espaces verts…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Zones du PLU (doc. du 26.10.2010) de la commune d'Avord

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Liste des stations de pêche en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'ONEMA a mis en place plusieurs réseaux de suivi de l’état des écosystèmes aquatiques. Le Réseau Hydrobiologique et Piscicole (RHP) concerne le suivi des peuplements de poissons.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Communes classées en zone de revitalisation rurale 2006 - Aveyron

carte des communes classées en zone de revitalisation rurale selon l''arrêté classement au 01/06/2006 (source DIACT)
License: not specifiedLast update: 15 years ago

Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Courbes de bruit)

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés les aérodromes inscrits sur une liste établie par arrêtés des ministres chargés de la défense, de l'urbanisme, de l'aviation civile et…
License: not specifiedLast update: 3 years ago
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catalog

GéoNormandie
× 5
SIGLOIRE
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D@tARA
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IDéO BFC
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GéoGrandEst
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organization

DDT Cher
× 7
DDT Orne
× 7
DDT Sarthe
× 7
DDTM Somme
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DDT Aveyron
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Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 5
DDT Côte-d'Or
× 4
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 4
DDT Tarn-et-Garonne
× 3
DDTM Haute-Corse
× 3
DDT Ardèche
× 2
DDT Ariège
× 2
DDT Seine-et-Marne
× 2
DRAAF Occitanie
× 2
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 2
JOGUET-RECCORDON
× 2
Nicolas Marchand
× 2
DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Drôme
× 1
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