Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Délimitation de la zone de montagne, spécifique au titre de la chasse. La zone de chasse de montagne, est définie selon l'arrêté préfectoral du 24/09/2004, modifié par les arrêtés préfectoraux du 03/08/2007, du 27/12/2007, et du 10/08/2016.

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Numérisation vectorielle du PLU de Sabalos (65380). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Ces courbes de bruit correspondent aux périmètres délimitant les 4 zones du PEB de l'aéroport Tarbes Lourdes Pyrénées révisé le 16/06/2015.

Rivières de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Ces informations linéaires correspondent à des dispositifs de protection (représentés sous forme de ligne).

Localisation des accidents de la route, survenus en 2006, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans blessé et/ou sans procès verbal ne sont donc pas pris en compte.

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…

Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme.

Localisation des points repères (PR) du réseau routier national en France métropolitaine et donc sur le département des Hautes-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PLU de Dours(65156). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Numérisation vectorielle du POS de Saint-Laurent-de-Neste (65389), actualisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Localisation des accidents de la route, survenus en 2018, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans blessé et/ou sans procès verbal ne sont donc pas pris en compte.