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DDT Sarthe
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Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000 sur le département de la Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992.Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM1 sur le département de SARTHE

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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SARTHE au 01/09/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 3 years ago
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