21/12/2020

26/06/2020 source : https://www.grandsitedefrance.com/index.php

Communes appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

24/09/2020 Source : DREAL HdF / SEN

Territoire à risques d'inondation sur la bassin Artois Picardie (issus de la Directive inondation)

La région Nord - Pas de Calais connait des phénomènes hydrologiques moins marqués que d'autres parties du territoire national. Les crues y sont moins violentes, mais elles sont fréquemment à l'origine de dommages considérables, pour les biens ou les activités. La connaissance des zones inondables apparait aujourd'hui indispensable aux yeux de tous, notamment pour les prises de décision en matière d'aménagement et d'urbanisme.…

Contours définitifs des epci 2017 (DESL / DGCL, Pôle Structures locales – Suivi des structures locales, Bases ASPIC, BANATIC)

Risque de submersion marine de retour centennal en Hauts-de-France

Mâts éoliens réalisés en Hauts de France

Zone d'Importance pour la conservation des Oiseaux (ZICO) dans les Hauts de France

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France

Opération Grands sites des Hauts-de-France

Alea minier Affaissement-Tassement en Hauts-de-France

Mouvements de terrain - georisques - Hauts-de-France

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

EPCI appartenant à un territoire à énergie positive pour la croissance verte en Nord-Pas-de-Calais

30/09/2020 source : http://whc.unesco.org/fr/list/&order=country#alphaF

AZI, aléas littoral, études, etc.

Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont deszones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local envue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées.C'est un outil de protection réglementaire de niveau départemental…

Périmètres des TRI du district de l'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la mer du Nord, 2019