Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
catalog
IDéO BFC
published on data.gouv.fr
yes
open data
yes
representation type
none
17 datasets found.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Résultats élections Municipales

Résultats des élections municipales par bureau de vote sur Belfort
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Liste des subventions publiques attribuées par la Ville de Belfort

A partir du 1er août 2017, les données relatives aux subventions accordées par des organismes publics devront être publiées sur Internet. Nom de la société attributaire, montant de la subvention et modalités de versement comptent parmi les principales informations à publier. Service référent : Les Finances
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Liste des prénoms des nouveaux-nés - Ville de Belfort

Liste annuelle des prénoms avec l’occurrence de chacun
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Mariages sur la commune de Belfort

la publication comprend 2 fichiers. 1 fichier qui recense le nombre de mariages civils par mois dans la ville de Belfort depuis 1970,et 1 second fichier dont les données sont ventilées par tranche d'âge depuis 1988, depuis 2013 sont publiées les statistiques de mariage entre personnes de même sexe.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Unité de distribution d'eau de l'YONNE

Human health and safety
Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Unité de distribution d'eau de la NIEVRE

Human health and safety
Zones où la distribution d'eau potable est issue de la même souce avec des caractéristiques identiques et la même qualité
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

CODE INSEE et Surface des Communes du Grand Belfort

CODE INSEE et Surface en KM² des 52 communes du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Groupes de paramètres - GPR

Référentiel des groupes de paramètres du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Appellations de Taxon - APT

Référentiel des Appellations de Taxon du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le Secrétariat Technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci. Une Appellation de Taxon est une désignation d'un taxon qui est une unité générique qui fait référence à la systématique - forme de classification dérivant du même ancêtre. Selon qu'on remonte…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Bureaux de vote BESANCON

Administrative units
Emplacement des bureaux de votes sur la commune de Besançon.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Conseil de quartier de la Ville de BELFORT

Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de BELFORT, Ce jeu de données quartiers contient : les libellés des quartiers, le nom des présidents, l'adresse où se déroule les conseils de quartiers.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Archives municipales de la Ville de Belfort - Entrées d'archives

Les données proposées fournissent des informations sur la composition du fonds d’archives municipales, en termes de volumétrie, de période couverte 2015-2017.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Seconde Guerre mondiale

Noms de tous les Belfortains morts pour la France ou morts en déportation au cours de la Seconde Guerre mondiale, classés par date de décès. Cette liste contient les militaires morts au combat mais également l’ensemble des civils déportés par l’armée d’Occupation. Belfort compte près de 610 disparus au cours de la Seconde Guerre.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Grande Guerre

Noms de tous les Belfortains morts pour la France au cours de la Première Guerre mondiale, classés par date de décès. Il s’agit essentiellement de soldats morts au combat ou décédés des suites de blessures ou de maladies contractées au front. Belfort compte environ 1450 morts au cours de la Grande Guerre.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Paramètres - PAR

Référentiel des paramètres du SANDRE. Ce référentiel est élaboré suite aux demandes de codifications d'utilisateurs. Le secrétariat technique du Sandre contrôle la qualité de ce référentiel, il est l'administrateur de celui-ci.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
< Previous page
1 / 1
Next page >

downloadable

yes
× 14
no
× 3

distribution format

File
× 11
WFS Service
× 3

type

Non-geographic dataset
× 12
Dataset
× 5

catalog

Grand Belfort
× 9
D@tARA
× 3
Data Eaufrance
× 3
GéoGuyane
× 3
GéoNormandie
× 3
IDéO BFC (local)
× 3
Sandre Eaufrance
× 3
Géo-IDE
× 2

organization

Grand Belfort
× 9
SANDRE
× 3
Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté
× 2
Communauté d'Agglomération du Grand besançon
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Isère
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal