Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa MOYEN.

Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière modification de l'Agence National des Fréquences Radios.

Mousses et plantes vasculaires relevées dans les massifs forestiers gérés par l'ONF.

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa FAIBLE.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 1cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux.

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…

Itinéraires cyclables de la Côte-d'Or

l_sitegeol_public_p_r83 et l_sitegeol_public_s_r83 sont la représentation graphique des sites géologiques non confidentiels, ponctuels et surfaciques, de l’inventaire du patrimoine géologique de l’Auvergne, validé le 17 novembre 2015 par le Conseil scientifique régional du patrimoine naturel. Cet inventaire sera soumis à la validation de la Commission nationale au printemps 2016 afin d’intégrer l’inventaire nationale du patrimoine géologique…

En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages d’eau destinée à la consommation humaine inscrits au registre des zones protégées joint au schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) pour lesquels la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre…

Carte des grands ensembles paysagers de la Bourgogne (élément de connaissance des paysages bourguignons à la fin du XXème siècle).

Identification des masses d'eau souterraines situées en région Bourgogne prenant en compte le nouveau référentiel du bassin RMC.

En France, un pays désigne un territoire de projet caractérisé par une cohésion géographique, économique, culturelle ou sociale, pour le développement de contrats de pays au sens de la Loi d'Orientation de l'Aménagement Durable du Territoire dite Loi Voynet du 25 juin 1999. Le découpage et l'échelle des territoires de projet sont proches et parfois inspirés des pays traditionnels ou régions naturelles de France.

Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne.

Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa FORT.

Données prenant en compte les mises à jour de 2015 - Données ponctuelles de la situation géographiques des équipements sportifs en Bourgogne. Mises à jour annuelle par quart (4 tranches de communes). Échantillon de la base de données complète (sélection des colonnes accessibles sans conventions). La base complète avec tous les champs attributaires est accessible par convention avec la DRDJSCS.

Données représentant les limites des agences de développement territorial de Côte-d'Or. Ces périmètres ont été établis en 2006.