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SIGLOIRE (local)
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no
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DSF44
4 datasets found.

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 044

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 044

Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 044

Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 044

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
License: not specifiedLast update: 4 years ago
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